Costume des Officiers de police de sûreté aux armées, et de l'Accusateur militaire

par **Robespierre** Ven 16 Aoû - 10:53

Décret concernant l'organisation des Tribunaux criminels
militaires.

[12-5-1793] Du 12 Mai. == 16 du même mois.
[...]
TITRE X.

Costume des Officiers de police de sûreté aux armées, et de
l'Accusateur militaire.

Habit bleu national, doublé de même ; collet de même couleur, rabattu ; boutons en drap ; veste et culotte de drap blanc, boutons de drap. Ils porteront un médaillon pareil à celui des juges-de-paix, sur le fond duquel seront gravés ces mots : OFFICIERS DE POLICE MILITAIRE ; une plume aux trois couleurs au chapeau. Lorsqu'ils feront les fonctions de juges, ils porteront l'épée et le ruban aux trois couleurs en sautoir, comme les juges criminels ou civils.

Même costume pour l'accusateur militaire, avec cette différence, que le collet rabattu sera blanc, et qu'en fonction au tribunal, il aura un chapeau rond et une plume noire au tour ; le ruban aux trois couleurs et l'épée comme les autres juges.