Costume des officiers de police aux armées, et des membres des tribunaux militaires

par **Robespierre** Ven 16 Aoû - 10:56

Décret sur l'organisation de la justice militaire.

[22-01-1794 3-pluviôse-II] Du 3 pluviôse.

TITRE XV.

Costume des officiers de police aux armées, et des membres des
tribunaux militaires.

ARTICLE UNIQUE.

Habit bleu national, doublure rouge, paremens et collet rouges, liseré blanc, veste et culotte de drap blanc, boutons jaunes ; au milieu du bouton le faisceau de la liberté, et autour ces mots, Police militaire, pour les officiers de police et justice militaire ; pour les membres du tribunal, le chapeau à trois cornes avec un panache aux trois couleurs.
Lorsqu'ils seront en fonctions, ils porteront le sabre et le ruban aux trois couleurs en sautoir, avec un médaillon au bas du ruban, sur le fond duquel seront gravés ces mois : Officier de police militaire, pour les officiers de police ; juge militaire, pour les président et vice-président ; accusateur militaire, pour l'accusateur militaire et son substitut.